Séances du Conseil

Séance du 8 octobre 2024

Procès-verbal de la séance du 8 octobre 2024

Préavis 34 - Demande de crédit destiné à la réfection des aménagements routiers de la route de Morrens sur son tronçon inférieur, et son annexe

Préavis 34 - Rapport commissions

Préavis 34 - Rapport CoFin

Préavis 35 - Demande de crédit budgétaire supplémentaire 2024 pour l'octroi d'une subvention extraordinaire

Préavis 35 -Rapport CoFin

 

Séance du 19 juin 2024

Procès verbal du 19 juin 2024

Comptes 2023 et rapport de la Commission des finances

Préavis 31 - Rapport de Gestion 2023 et rapport de la Commission de gestion

Préavis 32 - Demande de crédit pour l'assainissement des pieds de façades de DLV1 et Rapport de commission

Préavis 33 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2023 et Rapport de commission

Postulat - Centre de rencontre et d'animation à Cheseaux

Séance du 7 mai 2024

Procès verbal du 7 mai 2024

Préavis 28 - Demande de crédit pour la démolition du bâtiment "ancienne bibliothèque"

Préavis 28 - Rapport Commission

Préavis 29 - Demande de crédit complémentaire relatif au préavis 53/2020 réfection du temple

Préavis 29 - Rapport Commission

 

Séance du 12 mars 2024

Procès verbal du 12 mars 2024

Préavis 23 - Assainissement des faux-plafonds et remplacement des luminaires à DLV2 et 3

Préavis 23 - Rapport Commission

Préavis 23 - Rapport CoFin

Préavis 24 - Modification du règlement du fonds d'encouragement pour les énergies renouvelables

Préavis 24- Annexes Liste 1 et Liste 2

Préavis 24 - Rapport Commission

Préavis 25 - Dépassement du crédit d'étude relatif au préavis 50/2020

Préavis 25 - Rapport Commission

Préavis 26 - Demande de crédit pour le dévoiement du collecteur communal eaux claires PPA Châtelard

Préavis 26 - Annexes 4 plans

Préavis 26 - Rapport Commission

Préavis 26 - Rapport CoFin

Préavis 27 - Soutien financier au Tennis-club Cheseaux pour la rénovation des terrains de tennis

Préavis 27 - Rapport Commission

Séance du 12 décembre 2023

Procès-verbal

Préavis 21 - Requalification de la route de Genève (RC319)

Préavis 21 - Rapport Commission

Préavis 22 - Réaménagement de la place de jeux de la Plantaz

Préavis 22 - Plan Annexe 1

Préavis 22 - Rapport Commission

Préavis 22 - Rapport CoFin

Préavis 23 - Budget 2024

Préavis 23 - Rapport CoFin

Séance du 7 novembre 2023

Procès-verbal

18 - Travaux d'urgence collecteurs Plantaz

18 - Plan Annexe

18 - Rapport de la commission ad hoc

18 - Rapport de la CoFin

19 - Remplacement collecteurs et réfection aménagements DLV

19 - Plan Annexe 1

19 - Plan Annexe 2

19 - Plan Annexe 3

19 - Rapport de la commission ad hoc

19 - Rapport de la CoFin

Séance du 10 octobre 2023

Procès-verbal

17 - Préavis arrêté d'imposition 2024-2025

17 - Arrêté d'imposition 2024-2025

17 - Rapport de la CoFin

Séance du 27 juin 2023

Procès-verbal

15 - Comptes 2022

15 - Rapport de la CoFin

16 - Rapport de Gestion 2022

16 - Rapport de la CoGes

 

Séance du 9 mai 2023

Procès-verbal

13 - Règlement de la Municipalité

13 - Rapport de la commission adhoc

14 - Collecteurs communaux DLV - Plantaz

14 - Plan annexe

14 - Rapport de la commission adhoc

14 - Rapport de la CoFin

 

Séance du 14 mars 2023

Procès-verbal

10 - Réaménagement de la Rte d'Yverdon

10 - Annexe

10 - Rapport de la commission adhoc

10 - Rapport de la CoFin

11 - Liaison de Mobilité douce Mon Repos - Grand-Pré

11 - Rapport de la commission adhoc

11 - Rapport de la CoFin

- Le préavis 12 a été retiré. Il sera présenté ultérieurement

 

 

Séance du 13 décembre 2022

Procès-verbal

 

09 - Budget 2023

09 - Rapport de la CoFin

 

Séance du 21 juin 2022

Procès-verbal

 

06 - Comptes 2021

06 - Rapport de la CoFin

 

07 - Rapport de gestion 2021

07 - Rapport de la CoGes

 

08 - Aménagements de mobilité PPA Le Pâquis

08 - Rapport de la CoFin

08 - Rapport de la commission ad hoc 

Séance du 15 mars 2022

Procès-verbal

 

04 - Tracteur voirie

04 - Rapport de la commission ad hoc

 

05 - Place de jeux de la Plantaz (refusé)

05 - Plan de la place de jeux

05 - Rapport de la commission ad hoc

Séance du 14 décembre 2021

Procès-verbal

03B - Plafond d'endettement

03B - Annexe 1   /   Annexe 2   /   Annexe 3

03B - Rapport commission des finances 

 

04B - Budget 2022

04B - Rapport commission des finances

 

 

Séance du 5 octobre 2021

Procès verbal

 

01B - Autorisations générales

01B - Rapport commission ad hoc

02B - Arrêté d'imposition 2022-2023

02B - Rapport commission des finances

Séance du 22 juin 2021

Procès verbal

 

56 - Gestion 2020

56 - Rapport commission de gestion

57 - Comptes 2020

57 - Rapport commission des finances

58 - Dépassement comptes 2020

58 - Rapport commission des finances

 

Séance du 4 mai 2021

 

Procès verbal

 

55 - Règlement de police

55 - Annexe

55 - Rapport commission ad hoc

Séance du 15 décembre 2020

 

Procès verbal

 

51 - Budget 2021

51 - Rapport commission des finances

52 - Complément de réfection du refuge

52 - Plan

52 - Rapport commission ad'hoc  

 

53 - Restauration du temple

53 - Rapport commission ad'hoc  

53 - Rapport commission des finances

54 - Réponse au postulat tri des papiers/cartons

54 - Rapport commission ad'hoc 

 

Séance du 6 octobre 2020 

 

Procès verbal

 

49 - Nouveau bâtiment scolaire DLV6 au ch. de Derrière la Ville

49 - Rapport commission ad'hoc

49 - Rapport commission des finances

50 - Réaménagement du contournement de Cheseaux - crédit d'étude

50 - Rapport commission ad'hoc 

 

Séance du 23 juin 2020 

 

Procès verbal

 

45 - Nouveaux aménagements routiers à la rue du Pâquis

45 - Plan 

45 - Rapport commission ad'hoc

45 - Rapport commission des finances

46 - Réfection et alimentation électrique du refuge de Plamont

46 - Plan 

46 - Rapport commission ad'hoc

 

47 - Comptes 2019

47 - Rapport commission des finances

48 - Gestion 2019

48 - Rapport commission de gestion

Séance du 10 mars 2020 

 

Procès verbal

 

43 - Nouveau collecteur d'eaux claires à la rue du Pâquis

43 - Plan 

43 - Rapport commission ad'hoc

43 - Rapport commission des finances

44 - Remplacement de deux véhicules au service de voirie

44 - Rapport commission ad'hoc

44 - Rapport commission des finances 

Séance du 10 décembre 2019 

 

Procès verbal

 

42 - Budget 2020

42 - Rapport commission des finances

 

 

Séance du 5 novembre 2019 

 

Procès verbal

 

40 - Pose d'une paroi anti-bruit à la rte de Genève

40 - Rapport commission ad'hoc

40 - Rapport commission des finances

41 - Modification du règlement du SDIS

41 - Rapport commission aux affaires régionales

 

Séance du 8 octobre 2019 

 

Procès verbal

 

38 - Règlement du personnel communal 2020

38 - Rapport commission ad'hoc

 

39 - Arrêté d'imposition 2020-2021  

39 - Rapport commission des finances  

 

Séance du 18 juin 2019 

 

Procès verbal

 

35 - Gestion 2018

35 - Rapport commission de gestion

 

36 - Comptes 2018  

36 - Rapport commission des finances 

 

37 - Crédit d'étude - construction d'un collège à Derrière la Ville (DLV6)

37 - Rapport commission ad'hoc

37 - Rapport commission des finances

 

Séance du 14 mai 2019 

 

Procès verbal

 

32 - Installation de caméras de vidéosurveillance complémentaires et modification du réglement

32 - Rapport commission ad'hoc

 

33 - Réponse à la motion visant à créer un cadre réglementaire pour organiser des marchés  

33 - Rapport commission ad'hoc 

 

34 - Constitution d'un DDP sur la parcelle 1458, ch. de Saugettaz

34 - Rapport commission ad'hoc

 

 

Séance du 11 décembre 2018  

 

Procès verbal

 

28 - Budget 2019

28 - Rapport commission des finances

 

29 - Assainissement et renouvellement de l'éclairage public   

29 - Rapport commission ad'hoc 

29 - Rapport commission des finances

 

30 - Prolongation de trottoir à la Route de Morrens

30 - Plan

30 - Rapport commission ad'hoc

 

31 - Construction d'un tronçon de collecteur communal au ch. de la Saugettaz

31 - Plans

31 - Rapport commission ad'hoc 

 

 

Séance du 9 octobre 2018 

 

Procès verbal

 

24 - Règlement du fonds d'encouragement pour les énergies renouvelables  

24 - Rapport commission ad'hoc

 

25 - Convention intercommunale de la STEP de Vidy

25 - Rapport commission ad'hoc

 

27 - Arrêté d'imposition 2019-2020

27 - Rapport commission des finances

 

 

Séance du 19 juin 2018 

 

Procès verbal

 

• 21 - Rapport de Gestion 2017  
• 21 - Rapport commission de gestion

 

• 22 - Comptes 2017
• 22 - Rapport commission des finances

 

• 23 - Crédit supplémentaire au budget 2017
• 23 - Rapport commission des finances

 

• 26 - Crédit supplémentaire aux préavis 51 et 52/2015
• 26 - Rapport commission des finances

 

 

Séance du 1er mai 2018 

 

Procès verbal

 

• 18 - Installation d'un radar au centre du village  
• 18 - Rapport majorité commission ad'hoc  
• 18 - Rapport minorité commission ad'hoc

 

• 19 - Remplacement de 2 véhicules du service de voirie
• 19 - Rapport commission ad'hoc

 

• 20 - Travaux d'assainissement au collège Derrière-la-Ville
• 20 - Rapport commission ad'hoc
• 20 - Rapport commission des finances

Séance du 12 décembre 2017  - Procès verbal

 

• 17 - Budget 2018  (amendé)
• 17 - Rapport commission des finances

 

Séance du 3 octobre 2017  - Procès verbal

 

• 15 - Construction d'un club-house pour le Tennis-club
• 15 - Rapport commission ad'hoc   
• 15 - Rapport commission des finances

 

• 16 - PPA Manège St-Georges
• 16 - Plan
• 16 - Rapport commission ad'hoc 

 

Séance du 20 juin 2017  - Procès verbal

 

• 12 - Comptes 2016  
• 12 - Rapport commission des finances

 

• 13 - Rapport de gestion 2016
• 13 - Rapport commission de gestion    
• 13 - Rapport de la CARI

 

• 14 - Actualisation des indemnités du Conseil communal
• 14 - Rapport commission ad'hoc 

 

Séance du 2 mai 2017  - Procès verbal

 

• 10 - Aménagements routiers liés au prolongement de la ligne tl 54
• 10 - Rapport commission ad'hoc

 

• 11 - Construction d'une nouvelle place de jeux dans le secteur du Marais-du-Billet
• 11 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 7 mars 2017  - Procès verbal

 

• 08 - Aménagement d'un parking payant au Grand-Pré 
• 08 - Plan    
• 08 - Rapport commission ad'hoc
• 08 - Rapport commission des finances

 

• 09 - Modules externes provisoires pour 2 classes au collège DLV
• 09 - Rapport commission ad'hoc

Séance du 13 décembre 2016  - Procès verbal

 

• 05 - Budget 2017
• 05 - Rapport commission des finances 

 

• 06 - Vente d'une partie de la parcelle 20
• 06 - Rapport commission ad'hoc

 

• 07 - Plafond d'endettement 2016 - 2021
• 07 - Rapport commission des finances

 

Séance du 8 novembre 2016  - Procès verbal

 

• 04 - PPA Grand Pré Sud - secteur C 
• 04 - Plan    
• 04 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 4 octobre 2016  - Procès verbal

 

• 01 - Autorisations générales pour la législature 2016-2021
• 01 - Rapport commission ad'hoc

 

• 02 - Arrêté d'imposition 2017-2018
• 02 - Rapport commission des finances

 

• 03 - Achat d'un nouveau tracteur de voirie
• 03 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 21 juin 2016  - Procès verbal

 

• 70 - Comptes 2015
• 70 - Rapport commission des finances

 

• 71 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2015
• 71 - Rapport commission des finances

 

• 72 - Rapport de gestion 2015
• 72 - Rapport commission ad'hoc

 

• 73 - Adaptation de l'annexe 1 du règlement de la Municipalité
• 73 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 31 mai 2016  - Procès verbal

 

• 67 - Nouvelle concession de distribution d'eau
• 67 - Rapport commission ad'hoc

 

• 68 - Extension du cimetière communal      
• 68 - Plan 
• 68 - Rapport commission ad'hoc       
• 68 - Rapport commission des finances

 

• 69 - Augmentation de la capacité d'accueil de la garderie La Galipette
• 69 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 8 mars 2016  - Procès verbal

 

• 65 - Adoption du PPA Le Pâquis et abrogation partielle du PdL Nonceret-La Croix
• 65 - Rapport commission ad'hoc

 

• 66 - Adoption de la stratégie communale en matière de surfaces d'assolement
• 66 - Rapport commission ad'hoc

Séance du 8 décembre 2015  - Procès verbal

 

• 63 - Budget 2016
• 63 - Rapport commission des finances

 

• 64 - Demande de sortie de l'association ASIGOS
• 64 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 6 octobre 2015  - Procès verbal

 

• 59 - Remplacement de deux véhicules utilisés par le service de voirie
• 59 - Rapport commission ad'hoc

 

• 60 - Remplacement de l'éclairage du tennis-club de Cheseaux à Sorécot
• 60 - Rapport commission ad'hoc

 

• 61 - Règlement du conseil communal, modification de l'article 75, chiffre 6
• 61 - Rapport commission ad'hoc

 

• 62 - Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux et son annexe
• 62 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 23 juin 2015  - Procès verbal

 

• 56 - Rapport de gestion 2014
• 56 - Rapport commission de gestion

 

• 57 - Comptes 2014 
• 57 - Rapport commission des finances

 

• 58 - Renouvellement de la solution informatique communale
• 58 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 5 mai 2015  - Procès verbal

 

• 53 - Nouveau réglement du Conseil communal de Cheseaux
• 53 - Rapport commission ad'hoc

 

• 54 - Réponse de la Municipalité au postulat de M. Emile Joyet relatif à la sécurité au centre du village 
• 54 - Rapport commission ad'hoc

 

• 55 - Participation aux charges d'exploitation du nouveau centre sportif de Malley
• 55 - Rapport commission aux affaires régionales       
• 55 - Rapport commission des finances

 

Séance du 10 mars 2015  - Procès verbal

 

1. 50 - Demande de crédit pour l'acquisition et l'installation d'un module externe provisoire au collège Derrière-la-Ville pour accueillir la salle de musique
2. 50 - Plan de situation
3. 50 - Rapport commission ad'hoc

 

• 51 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un terrain de beach volley sur le site de l'espace public et sportif de Derrière la Ville
• 51 - Plan de situation
• 51 - Rapport commission ad'hoc

 

• 52 - Demande de crédit pour la réfection des aménagements sportifs à l'usage principal des écoles dans l'espace public et sportif de Derrière la Ville
• 52 - Plan de situation
• 52 - Rapport commission ad'hoc       
• 52 - Rapport commission des finances

Séance du 9 décembre 2014  - Procès verbal

 

• 48 - Demande de crédit pour le déplacement et la reconstruction du collecteur communal 2 au ch. de la Saugettaz
• 48 - Rapport commission ad'hoc 
• 48 - Rapport commission des finances

 

• 49 - Budget 2015
• 49 - Rapport commission des finances

Séance du 7 octobre 2014  - Procès verbal

 

• 45 - Règlement intercommunal des transports scolaires
• 45 - Rapport commission ad'hoc

 

• 46 - Arrêté d'imposition 2015/2016
• 46 - Rapport commission des finances

 

Séance du 24 juin 2014 - Procès verbal

 

• 42 - PPA Châtelard 
• 42 - Rapport commission ad'hoc

 

• 43 - Rapport de gestion 2013
• 43 - Rapport commission de gestion

 

• 44 - Comptes 2013
• 44 - Rapport commission des finances

 

Séance du 6 mai 2014 - Procès verbal

 

• 37 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un skate-park et d'une place de jeux au sein du complexe sportif de Sorécot
• 37 -  Rapport commission
• 37 - Rapport commission finances

 

• 39 - Demande de crédit pour l'installation d'un arrosage automatique et d'un complément d'éclairage sur le terrain de football principal (A) de Sorécot
• 39 - Rapport commission

 

• 40 - Demande de crédit pour l'installation de caméras de surveillance sur le territoire communal et autorisation de pose
• 40 - Rapport commission

 

• 41 - Demande de crédit pour le remplacement des chaudières du collège Derrière-la-Ville
• 41 - Rapport commission
• 41 - Rapport commission finances

 

Séance du 8 avril 2014  -  Procès verbal

 

• 36 - Demande de ractification de la convention entre la Commune et la Société EPIC pour le développement de la zone d'activité du Châtelard
• 36 - Rapport commission 

 

• 38 - Demande de crédit de construction pour la réalisation des aménagements au centre du village 
• 38 - Rapport commission
• 38 - Rapport commission finances 

 

Séance du 10 décembre 2013  -  Procès verbal

 

• 35 - Budget 2014

 

Séance du 1er octobre 2013  -  Procès verbal

 

• 28 - Règlement communal concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires

 

• 34 - Règlement communal relatif aux aides individuelles pour les études musicales

 

Séance du 25 juin 2013  -  Procès verbal

 

• 31 - Rapport de gestion 2012

 

• 32 - Comptes 2012

• 33 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2012

 

Séance du 21 mai 2013  -  Procès verbal

 

• 29 - Demande de crédit pour la réfection du sol de la salle de gymnastique de Derrière-la-Ville

 

• 30 - Demande de crédit pour le remplacement des chaudières du collège de Derrière-la-Ville

 

Séance du 30 avril 2013  -  Procès verbal

 

• 25 - Règlement général communal de police

 

• 26 - Demande de crédit pour la réfection de la chaussée sur la route de Lausanne, au sud du Pub (By-Pass)

 

• 27 - Modification des articles 41 et 44 du règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées

Séance du 11 décembre 2012  -  Procès verbal

 

• 21 - Nouvelle convention sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) La Mèbre et modification du règlement du SDIS

 

• 24 - Budget 2013

 

Séance du 6 novembre 2012  -  Procès verbal

 

• 20 - Règlement taxation des déchets

 

• 22 - Arrêté d'imposition 2013-2014

 

• 23 - Demande de crédit d'étude pour le PPA Le Châtelard

 

Séance du 25 septembre 2012  -  Procès verbal

 

• 15 - Demande de crédit pour la construction d'un centre de vie enfantine

 

Séance du 19 juin 2012  -  Procès verbal

 

• 17 - Rapport de Gestion

 

• 18 - Comptes 2011

 

• 19 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2011

 

Séance du 1er mai 2012  -  Procès verbal

 

• 12 - Crédit complémentaire pour la réalisation du giratoire du Châtelard

 

• 13 - Réglement communal pour la vidéosurveillance

 

• 14 - Demande de crédit pour l'aménagement d'arrêts de transports publics

 

Séance du 14 février 2012  -  Procès verbal

 

• 11 - Ratification de la promesse d'achat de la parcelle 582 Châtelard 

Séance du 13 décembre  2011  -  Procès verbal

 

• 08B - Règlement du Conseil de l'établissement scolaire de Prilly

 

• 09B - Budget 2012

 

• 10B - Plafond d'emprunts pour la législature 2011-2016

 

Séance du 8 novembre  2011  -  Procès verbal

 

• 02B - Constitution de la région de protection civile du district de Lausanne

 

• 06B - Constitution d'un DDP de superficie au Grand-Pré Sud, secteur B

 

Séance du 27 septembre  2011  -  Procès verbal

 

• 01B - Autorisations générales pour la législature 2011-2016

 

• 03B - Crédit d'étude pour le PPA Les Pâquis

 

• 04B - Crédit d'étude pour la construction d'une garderie

 

• 05B - Crédit d'étude pour la construction d'une maison des sociétés