Il se réunit 3 à 6 fois l’an en principe à la salle de rythmique du Collège de Derrière-la-Ville
Dates des Conseils communaux en 2025
11 mars - 6 mai - 17 juin - 7 octobre - 11 novembre - 16 décembre
Séances passées du Conseil communal – Préavis, Procès-verbaux et Rapports de commissions
2024
Séance du 12 novembre 2024
Préavis 36 - Adhésion au concept VIDIS 20-25 d'adaptation de l'organisation sécuritaire en matière de défense contre l'incendie et de secours de l'agglomération lausanne, son règlement et son tableau comparatif
Préavis 36 -Rapport de commission
Préavis 37 - Modification des statuts de l'ARASPE (association Régionale d'Action Sociale Prilly-Echallens, les nouveaux statuts et son tableau comparatif
Préavis 37 - Rapport de commission
Interpellation - Aveuglement causé par des installations solaires inappropriées
Séance du 8 octobre 2024
Procès-verbal de la séance du 8 octobre 2024
Préavis 34 - Demande de crédit destiné à la réfection des aménagements routiers de la route de Morrens sur son tronçon inférieur, et son annexe
Préavis 34 - Rapport commissions
Séance du 19 juin 2024
Comptes 2023 et rapport de la Commission des finances
Préavis 31 - Rapport de Gestion 2023 et rapport de la Commission de gestion
Préavis 32 - Demande de crédit pour l'assainissement des pieds de façades de DLV1 et Rapport de commission
Préavis 33 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2023 et Rapport de commission
Postulat - Centre de rencontre et d'animation à CheseauxSéance du 7 mai 2024
Préavis 28 - Demande de crédit pour la démolition du bâtiment "ancienne bibliothèque"
Préavis 28 - Rapport Commission
Préavis 29 - Demande de crédit complémentaire relatif au préavis 53/2020 réfection du temple
Préavis 29 - Rapport Commission
Séance du 12 mars 2024
Préavis 23 - Assainissement des faux-plafonds et remplacement des luminaires à DLV2 et 3
Préavis 23 - Rapport Commission
Préavis 24 - Modification du règlement du fonds d'encouragement pour les énergies renouvelables
Préavis 24- Annexes Liste 1 et Liste 2
Préavis 24 - Rapport Commission
Préavis 25 - Dépassement du crédit d'étude relatif au préavis 50/2020
Préavis 25 - Rapport Commission
Préavis 26 - Demande de crédit pour le dévoiement du collecteur communal eaux claires PPA Châtelard
Préavis 26 - Rapport Commission
Préavis 27 - Soutien financier au Tennis-club Cheseaux pour la rénovation des terrains de tennis
2023
Séance du 12 décembre 2023
Préavis 21 - Requalification de la route de Genève (RC319)
Préavis 21 - Rapport Commission
Préavis 22 - Réaménagement de la place de jeux de la Plantaz
Préavis 22 - Rapport Commission
Séance du 7 novembre 2023
18 - Travaux d'urgence collecteurs Plantaz
18 - Rapport de la commission ad hoc
19 - Remplacement collecteurs et réfection aménagements DLV
19 - Rapport de la commission ad hoc
Séance du 10 octobre 2023
17 - Préavis arrêté d'imposition 2024-2025
17 - Arrêté d'imposition 2024-2025
Séance du 27 juin 2023
Séance du 9 mai 2023
13 - Règlement de la Municipalité
13 - Rapport de la commission adhoc
14 - Collecteurs communaux DLV - Plantaz
14 - Rapport de la commission adhoc
Séance du 14 mars 2023
10 - Réaménagement de la Rte d'Yverdon
10 - Rapport de la commission adhoc
11 - Liaison de Mobilité douce Mon Repos - Grand-Pré
11 - Rapport de la commission adhoc
- Le préavis 12 a été retiré. Il sera présenté ultérieurement
2022
Séance du 13 décembre 2022
Séance du 21 juin 2022
08 - Aménagements de mobilité PPA Le Pâquis
08 - Rapport de la commission ad hoc
Séance du 15 mars 2022
04 - Rapport de la commission ad hoc
05 - Place de jeux de la Plantaz (refusé)
2021
Séance du 14 décembre 2021
03B - Annexe 1 / Annexe 2 / Annexe 3
03B - Rapport commission des finances
04B - Rapport commission des finances
Séance du 5 octobre 2021
01B - Autorisations générales
01B - Rapport commission ad hoc
02B - Arrêté d'imposition 2022-2023
02B - Rapport commission des finances
Séance du 22 juin 2021
56 - Gestion 2020
56 - Rapport commission de gestion
57 - Comptes 2020
57 - Rapport commission des finances
58 - Rapport commission des finances
Séance du 4 mai 2021
55 - Règlement de police
55 - Annexe
2020
Séance du 15 décembre 2020
51 - Budget 2021
51 - Rapport commission des finances
52 - Complément de réfection du refuge
52 - Plan
52 - Rapport commission ad'hoc
53 - Restauration du temple
53 - Rapport commission ad'hoc
53 - Rapport commission des finances
54 - Réponse au postulat tri des papiers/cartons
54 - Rapport commission ad'hoc
Séance du 6 octobre 2020
49 - Nouveau bâtiment scolaire DLV6 au ch. de Derrière la Ville
49 - Rapport commission ad'hoc
49 - Rapport commission des finances
50 - Réaménagement du contournement de Cheseaux - crédit d'étude
50 - Rapport commission ad'hoc
Séance du 23 juin 2020
45 - Nouveaux aménagements routiers à la rue du Pâquis
45 - Plan
45 - Rapport commission ad'hoc
45 - Rapport commission des finances
46 - Réfection et alimentation électrique du refuge de Plamont
46 - Plan
46 - Rapport commission ad'hoc
47 - Comptes 2019
47 - Rapport commission des finances
48 - Gestion 2019
48 - Rapport commission de gestion
Séance du 10 mars 2020
43 - Nouveau collecteur d'eaux claires à la rue du Pâquis
43 - Plan
43 - Rapport commission ad'hoc
43 - Rapport commission des finances
44 - Remplacement de deux véhicules au service de voirie
2019
Séance du 10 décembre 2019
42 - Budget 2020
42 - Rapport commission des finances
Séance du 5 novembre 2019
40 - Pose d'une paroi anti-bruit à la rte de Genève
40 - Rapport commission ad'hoc
40 - Rapport commission des finances
41 - Modification du règlement du SDIS
41 - Rapport commission aux affaires régionales
Séance du 8 octobre 2019
38 - Règlement du personnel communal 2020
38 - Rapport commission ad'hoc
39 - Arrêté d'imposition 2020-2021
39 - Rapport commission des finances
Séance du 18 juin 2019
35 - Gestion 2018
35 - Rapport commission de gestion
36 - Comptes 2018
36 - Rapport commission des finances
37 - Crédit d'étude - construction d'un collège à Derrière la Ville (DLV6)
37 - Rapport commission ad'hoc
37 - Rapport commission des finances
Séance du 14 mai 2019
32 - Installation de caméras de vidéosurveillance complémentaires et modification du réglement
32 - Rapport commission ad'hoc
33 - Réponse à la motion visant à créer un cadre réglementaire pour organiser des marchés
33 - Rapport commission ad'hoc
34 - Constitution d'un DDP sur la parcelle 1458, ch. de Saugettaz
34 - Rapport commission ad'hoc
2018
Séance du 11 décembre 2018
28 - Budget 2019
28 - Rapport commission des finances
29 - Assainissement et renouvellement de l'éclairage public
29 - Rapport commission ad'hoc
29 - Rapport commission des finances
30 - Prolongation de trottoir à la Route de Morrens
30 - Plan
30 - Rapport commission ad'hoc
31 - Construction d'un tronçon de collecteur communal au ch. de la Saugettaz
31 - Plans
31 - Rapport commission ad'hoc
Séance du 9 octobre 2018
24 - Règlement du fonds d'encouragement pour les énergies renouvelables
24 - Rapport commission ad'hoc
25 - Convention intercommunale de la STEP de Vidy
25 - Rapport commission ad'hoc
27 - Arrêté d'imposition 2019-2020
27 - Rapport commission des finances
Séance du 19 juin 2018
Séance du 1er mai 2018
- 18 - Installation d'un radar au centre du village
- 18 - Rapport majorité commission ad'hoc
- 18 - Rapport minorité commission ad'hoc
2017
Séance du 12 décembre 2017 - Procès verbal
Séance du 3 octobre 2017 - Procès verbal
- 15 - Construction d'un club-house pour le Tennis-club
- 15 - Rapport commission ad'hoc
- 15 - Rapport commission des finances
Séance du 20 juin 2017 - Procès verbal
Séance du 2 mai 2017 - Procès verbal
- 11 - Construction d'une nouvelle place de jeux dans le secteur du Marais-du-Billet
- 11 - Rapport commission ad'hoc
Séance du 7 mars 2017 - Procès verbal
- 08 - Aménagement d'un parking payant au Grand-Pré
- 08 - Plan
- 08 - Rapport commission ad'hoc
- 08 - Rapport commission des finances
2016
Séance du 13 décembre 2016 - Procès verbal
Séance du 8 novembre 2016 - Procès verbal
Séance du 4 octobre 2016 - Procès verbal
Séance du 21 juin 2016 - Procès verbal
Séance du 31 mai 2016 - Procès verbal
- 68 - Extension du cimetière communal
- 68 - Plan
- 68 - Rapport commission ad'hoc
- 68 - Rapport commission des finances
- 69 - Augmentation de la capacité d'accueil de la garderie La Galipette
- 69 - Rapport commission ad'hoc
Séance du 8 mars 2016 - Procès verbal
- 65 - Adoption du PPA Le Pâquis et abrogation partielle du PdL Nonceret-La Croix
- 65 - Rapport commission ad'hoc
2015
Séance du 8 décembre 2015 - Procès verbal
Séance du 6 octobre 2015 - Procès verbal
- 59 - Remplacement de deux véhicules utilisés par le service de voirie
- 59 - Rapport commission ad'hoc
- 60 - Remplacement de l'éclairage du tennis-club de Cheseaux à Sorécot
- 60 - Rapport commission ad'hoc
- 61 - Règlement du conseil communal, modification de l'article 75, chiffre 6
- 61 - Rapport commission ad'hoc
- 62 - Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux et son annexe
- 62 - Rapport commission ad'hoc
Séance du 23 juin 2015 - Procès verbal
Séance du 5 mai 2015 - Procès verbal
- 54 - Réponse de la Municipalité au postulat de M. Emile Joyet relatif à la sécurité au centre du village
- 54 - Rapport commission ad'hoc
- 55 - Participation aux charges d'exploitation du nouveau centre sportif de Malley
- 55 - Rapport commission aux affaires régionales
- 55 - Rapport commission des finances
Séance du 10 mars 2015 - Procès verbal
- 50 - Demande de crédit pour l'acquisition et l'installation d'un module externe provisoire au collège Derrière-la-Ville pour accueillir la salle de musique
- 50 - Plan de situation
- 50 - Rapport commission ad'hoc
- 51 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un terrain de beach volley sur le site de l'espace public et sportif de Derrière la Ville
- 51 - Plan de situation
- 51 - Rapport commission ad'hoc
2014
Séance du 9 décembre 2014 - Procès verbal
- 48 - Demande de crédit pour le déplacement et la reconstruction du collecteur communal 2 au ch. de la Saugettaz
- 48 - Rapport commission ad'hoc
- 48 - Rapport commission des finances
Séance du 7 octobre 2014 - Procès verbal
Séance du 24 juin 2014 - Procès verbal
Séance du 6 mai 2014 - Procès verbal
- 37 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un skate-park et d'une place de jeux au sein du complexe sportif de Sorécot
- 37 - Rapport commission
- 37 - Rapport commission finances
- 39 - Demande de crédit pour l'installation d'un arrosage automatique et d'un complément d'éclairage sur le terrain de football principal (A) de Sorécot
- 39 - Rapport commission
- 40 - Demande de crédit pour l'installation de caméras de surveillance sur le territoire communal et autorisation de pose
- 40 - Rapport commission
- 41 - Demande de crédit pour le remplacement des chaudières du collège Derrière-la-Ville
- 41 - Rapport commission
- 41 - Rapport commission finances
Séance du 8 avril 2014 - Procès verbal
- 36 - Demande de ractification de la convention entre la Commune et la Société EPIC pour le développement de la zone d'activité du Châtelard
- 36 - Rapport commission
- 38 - Demande de crédit de construction pour la réalisation des aménagements au centre du village
- 38 - Rapport commission
- 38 - Rapport commission finances
2013
Séance du 10 décembre 2013 - Procès verbal
Séance du 1er octobre 2013 - Procès verbal
Séance du 25 juin 2013 - Procès verbal
Séance du 21 mai 2013 - Procès verbal
Séance du 30 avril 2013 - Procès verbal
2012
Séance du 11 décembre 2012 - Procès verbal
Séance du 6 novembre 2012 - Procès verbal
Séance du 25 septembre 2012 - Procès verbal
Séance du 19 juin 2012 - Procès verbal
Séance du 1er mai 2012 - Procès verbal
Séance du 14 février 2012 - Procès verbal
2011
Séance du 13 décembre 2011 - Procès verbal
Séance du 8 novembre 2011 - Procès verbal
Séance du 27 septembre 2011 - Procès verbal