2012

Séance du 11 décembre 2012  -  Procès verbal

 

• 21 - Nouvelle convention sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) La Mèbre et modification du règlement du SDIS

 

• 24 - Budget 2013

 

Séance du 6 novembre 2012  -  Procès verbal

 

• 20 - Règlement taxation des déchets

 

• 22 - Arrêté d'imposition 2013-2014

 

• 23 - Demande de crédit d'étude pour le PPA Le Châtelard

 

Séance du 25 septembre 2012  -  Procès verbal

 

• 15 - Demande de crédit pour la construction d'un centre de vie enfantine

 

Séance du 19 juin 2012  -  Procès verbal

 

• 17 - Rapport de Gestion

 

• 18 - Comptes 2011

 

• 19 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2011

 

Séance du 1er mai 2012  -  Procès verbal

 

• 12 - Crédit complémentaire pour la réalisation du giratoire du Châtelard

 

• 13 - Réglement communal pour la vidéosurveillance

 

• 14 - Demande de crédit pour l'aménagement d'arrêts de transports publics

 

Séance du 14 février 2012  -  Procès verbal

 

• 11 - Ratification de la promesse d'achat de la parcelle 582 Châtelard