Séance du 8 décembre 2015 - Procès verbal
Séance du 6 octobre 2015 - Procès verbal
- 59 - Remplacement de deux véhicules utilisés par le service de voirie
- 59 - Rapport commission ad'hoc
- 60 - Remplacement de l'éclairage du tennis-club de Cheseaux à Sorécot
- 60 - Rapport commission ad'hoc
- 61 - Règlement du conseil communal, modification de l'article 75, chiffre 6
- 61 - Rapport commission ad'hoc
- 62 - Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux et son annexe
- 62 - Rapport commission ad'hoc
Séance du 23 juin 2015 - Procès verbal
Séance du 5 mai 2015 - Procès verbal
- 54 - Réponse de la Municipalité au postulat de M. Emile Joyet relatif à la sécurité au centre du village
- 54 - Rapport commission ad'hoc
- 55 - Participation aux charges d'exploitation du nouveau centre sportif de Malley
- 55 - Rapport commission aux affaires régionales
- 55 - Rapport commission des finances
Séance du 10 mars 2015 - Procès verbal
- 50 - Demande de crédit pour l'acquisition et l'installation d'un module externe provisoire au collège Derrière-la-Ville pour accueillir la salle de musique
- 50 - Plan de situation
- 50 - Rapport commission ad'hoc
- 51 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un terrain de beach volley sur le site de l'espace public et sportif de Derrière la Ville
- 51 - Plan de situation
- 51 - Rapport commission ad'hoc