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Préavis municipaux traités par le Conseil communal

2017

Séance du 20 juin 2017  - Procès verbal

12 - Comptes 2016  -    

12 - Rapport commission des finances

13 - Rapport de gestion 2016

13 - Rapport commission de gestion    Rapport de la CARI

14 - Actualisation des indemnités du Conseil communal

14 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 2 mai 2017  - Procès verbal

10 - Aménagements routiers liés au prolongement de la ligne tl 54  -    

10 - Rapport commission ad'hoc

11 - Construction d'une nouvelle place de jeux dans le secteur du Marais-du-Billet

11 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 7 mars 2017  - Procès verbal

08 - Aménagement d'un parking payant au Grand-Pré   -    Plan    

08 - Rapport commission ad'hoc

08 - Rapport commission des finances

09 - Modules externes provisoires pour 2 classes au collège DLV

09 - Rapport commission ad'hoc

 

2016

Séance du 13 décembre 2016  - Procès verbal

05 - Budget 2017

05 - Rapport commission des finances

06 - Vente d'une partie de la parcelle 20

06 - Rapport commission ad'hoc

07 - Plafond d'endettement 2016 - 2021

07 - Rapport commission des finances

 

Séance du 8 novembre 2016  - Procès verbal

04 - PPA Grand Pré Sud - secteur C   -    Plan    

04 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 4 octobre 2016  - Procès verbal

01 - Autorisations générales pour la législature 2016-2021

01 - Rapport commission ad'hoc

02 - Arrêté d'imposition 2017-2018

02 - Rapport commission des finances

03 - Achat d'un nouveau tracteur de voirie

03 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 21 juin 2016  - Procès verbal

70 - Comptes 2015

70 - Rapport commission des finances

71 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2015

71 - Rapport commission des finances

72 - Rapport de gestion 2015

72 - Rapport commission ad'hoc

73 - Adaptation de l'annexe 1 du réglement de la Municipalité

73 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 31 mai 2016  - Procès verbal

67 - Nouvelle concession de distribution d'eau

67 - Rapport commission ad'hoc

68 - Extension du cimetière communal       Plan

68 - Rapport commission ad'hoc       Rapport commission des finances

69 - Augmentation de la capacité d'accueil de la garderie La Galipette

69 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 8 mars 2016  - Procès verbal

65 - Adoption du PPA Le Pâquis et abrogation partielle du PdL Nonceret-La Croix

65 - Rapport commission ad'hoc

66 - Adoption de la stratégie communale en matière de surfaces d'assolement

66 - Rapport commission ad'hoc

 

2015

Séance du 8 décembre 2015  - Procès verbal

63 - Budget 2016

63 - Rapport commission des finances

64 - Demande de sortie de l'association ASIGOS

64 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 6 octobre 2015  - Procès verbal

59 - Remplacement de deux véhicules utilisés par le service de voirie

59 - Rapport commission ad'hoc

60 - Remplacement de l'éclairage du tennis-club de Cheseaux à Sorécot

60 - Rapport commission ad'hoc

61 - Règlement du conseil communal, modification de l'article 75, chiffre 6

61 - Rapport commission ad'hoc

62 - Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux et son annexe

62 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 23 juin 2015  - Procès verbal

56 - Rapport de gestion 2014

56 - Rapport commission de gestion

57 - Comptes 2014

57 - Rapport commission des finances

58 - Renouvellement de la solution informatique communale

58 - Rapport commission ad'hoc

 

Séance du 5 mai 2015  - Procès verbal

53 - Nouveau réglement du Conseil communal de Cheseaux

53 - Rapport commission ad'hoc

54 - Réponse de la Municipalité au postulat de M. Emile Joyet relatif à la sécurité au centre du village

54 - Rapport commission ad'hoc

55 - Participation aux charges d'exploitation du nouveau centre sportif de Malley

55 - Rapport commission aux affaires régionales       Rapport commission des finances

 

Séance du 10 mars 2015  - Procès verbal

50 - Demande de crédit pour l'acquisition et l'installation d'un module externe provisoire au collège Derrière-la-Ville pour accueillir la salle de musique

50 - Plan de situation

50 - Rapport commission ad'hoc

51 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un terrain de beach volley sur le site de l'espace public et sportif de Derrière la Ville

51 - Plan de situation

51 - Rapport commission ad'hoc

52 - Demande de crédit pour la réfection des aménagements sportifs à l'usage principal des écoles dans l'espace public et sportif de Derrière la Ville

52 - Plan de situation

52 - Rapport commission ad'hoc       Rapport commission des finances

2014

Séance du 9 décembre 2014  - Procès verbal

48 - Demande de crédit pour le déplacement et la reconstruction du collecteur communal 2 au ch. de la Saugettaz

48 - Rapport commission ad'hoc     Rapport commission des finances

49 - Budget 2015

49 - Rapport commission des finances

Séance du 7 octobre 2014  - Procès verbal

45 - Règlement intercommunal des transports scolaires

45 - Rapport commission ad'hoc

46 - Arrêté d'imposition 2015/2016

46 - Rapport commission des finances

Séance du 24 juin 2014 - Procès verbal

42 - PPA Châtelard

37 - Rapport commission ad'hoc

43 - Rapport de gestion 2013

37 - Rapport commission de gestion

44 - Comptes 2013

37 - Rapport commission des finances

Séance du 6 mai 2014 - Procès verbal

37 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un skate-park et d'une place de jeux au sein du complexe sportif de Sorécot

37 - Rapport commission    Rapport commission finances

39 - Demande de crédit pour l'installation d'un arrosage automatique et d'un complément d'éclairage sur le terrain de football principal (A) de Sorécot

37 - Rapport commission

40 - Demande de crédit pour l'installation de caméras de surveillance sur le territoire communal et autorisation de pose

37 - Rapport commission

41 - Demande de crédit pour le remplacement des chaudières du collège Derrière-la-Ville

37 - Rapport commission    Rapport commission finances

Séance du 8 avril 2014  -  Procès verbal

36 - Demande de ractification de la convention entre la Commune et la Société EPIC pour le développement de la zone d'activité du Châtelard

36 - Rapport commission

38 - Demande de crédit de construction pour la réalisation des aménagements au centre du village

38 - Rapport commission      Rapport commission finances

2013

Séance du 10 décembre 2013  -  Procès verbal

35 - Budget 2014

Séance du 1er octobre 2013  -  Procès verbal

28 - Règlement communal concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires

34 - Règlement communal relatif aux aides individuelles pour les études musicales

Séance du 25 juin 2013  -  Procès verbal

31 - Rapport de gestion 2012

32 - Comptes 2012

33 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2012

Séance du 21 mai 2013  -  Procès verbal

29 - Demande de cdit pour la réfection du sol de la salle de gymnastique de Derrière-la-Ville

30 - Demande de crédit pour le remplacement des chaudières du collège de Derrière-la-Ville

Séance du 30 avril 2013  -  Procès verbal

25 - Règlement général communal de police

26 - Demande de crédit pour la réfection de la chaussée sur la route de Lausanne, au sud du Pub (By-Pass)

27 - Modification des articles 41 et 44 du règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées

2012

Séance du 11 décembre 2012  -  Procès verbal

21 - Nouvelle convention sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) La Mèbre et modification du règlement du SDIS

24 - Budget 2013

Séance du 6 novembre 2012  -  Procès verbal

20 - Règlement taxation des déchets

22 - Arrêté d'imposition 2013-2014

23 - Demande de crédit d'étude pour le PPA Le Châtelard

Séance du 25 septembre 2012  -  Procès verbal

15 - Demande de crédit pour la construction d'un centre de vie enfantine

Séance du 19 juin 2012  -  Procès verbal

17 - Rapport de Gestion

18 - Comptes 2011

19 - Demande de crédit supplémentaire au budget 2011

Séance du 1er mai 2012  -  Procès verbal

12 - Crédit complémentaire pour la réalisation du giratoire du Châtelard

13 - Réglement communal pour la vidéosurveillance

14 - Demande de crédit pour l'aménagement d'arrêts de transports publics

Séance du 14 février 2012  -  Procès verbal

11 - Ratification de la promesse d'achat de la parcelle 582 Châtelard

2011

Séance du 13 décembre  2011  -  Procès verbal

08B - Règlement du Conseil de l'établissement scolaire de Prilly

09B - Budget 2012

10B - Plafond d'emprunts pour la législature 2011-2016

Séance du 8 novembre  2011  -  Procès verbal

02B - Constitution de la région de protection civile du district de Lausanne

06B - Constitution d'un DDP de superficie au Grand-Pré Sud, secteur B

Séance du 27 septembre  2011  -  Procès verbal

01B - Autorisations générales pour la législature 2011-2016

03B - Crédit d'étude pour le PPA Les Pâquis

04B - Crédit d'étude pour la construction d'une garderie

05B - Crédit d'étude pour la construction d'une maison des sociétés

 

 

 
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